
Politique de Confidentialité
Préambule
AU NOM DE L’ÉMERAUDE, en sa qualité de Responsable de traitement, attache une grande importance à la protection et au respect de votre vie privée. La présente Politique vise à vous informer de nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation, et le partage des informations que vous êtes amenés à nous fournir par le biais de notre Site internet, accessible depuis l’adresse https://aunomdelemeraude.com/.
En accédant à notre Site et en utilisant nos Services, vous reconnaissez avoir lu et compris la présente Politique de Confidentialité, ainsi que les pratiques de collecte et de traitement des informations décrites.
1.ENGAGEMENTS
En tant que Responsable du traitement de vos données personnelles, AU NOM DE L’ÉMERAUDE s’engage explicitement à:
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Ne collecter et n’exploiter que des données ayant une finalité précise et légitime déterminée préalablement ;
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Ne collecter des données que dans l’un des cadres suivants : données nécessaires à l’exécution des contrats et des prestations demandées, consentement spécifique de votre part et intérêts légitimes de l’entreprise dûment justifiés ;
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Ne collecter et n’exploiter que des données strictement nécessaires aux traitements ;
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Ne conserver les données que pour une durée limitée et cohérente avec les services fournis ;
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Ne réaliser des transferts de données que quand cela est nécessaire, et dans le respect des règles légales de sécurité ;
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Veiller au respect de vos droits et des conditions de leur exercice.
2.INFORMATIONS COLLECTÉES
Informations transmises directement
En utilisant nos Services, vous êtes amenés à nous transmettre des informations dont certaines sont de nature à vous identifier (« les données personnelles »). C’est notamment le cas lorsque vous remplissez notre formulaire de contact.
Les données nécessaires à l’utilisation du Service que nous pouvons être amenés à collecter sont :
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Nom ;
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Prénom ;
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Date de naissance ;
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Adresse e-mail ;
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Numéro de téléphone ;
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Adresse postale ;
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Une copie de tous les échanges intervenus entre vous et AU NOM DE L’ÉMERAUDE.
Pour chacune d’entre elles, vous êtes informés des données qui sont nécessaires et celles qui sont facultatives par des astérisques sur les formulaires de saisie.
Informations recueillies automatiquement
Lors de chacune de vos visites, nous sommes susceptibles de recueillir, conformément à la législation applicable et avec votre accord, le cas échéant, des informations relatives aux appareils sur lesquels vous utilisez nos Services ou aux réseaux depuis lesquels vous accédez à nos services, tels que notamment vos adresses IP, données de connexion, type et versions de navigateurs internet utilisés, types et versions des plug-ins de votre navigateur, systèmes et plateformes d’exploitation, données concernant votre parcours de navigation sur notre Site (notamment les pages visitées, le contenu, les termes de recherche utilisés, la durée de consultation de certaines pages). Ces informations sont collectées par le biais de cookies. Ces informations peuvent également permettre d’améliorer les fonctionnalités et les performances de l’application utilisée.
Collecte des informations personnelles
Les données que nous collectons et traitons peuvent être fournies par vous-même lorsque vous remplissez des formulaires sur notre Site ou lorsque vous donnez spécifiquement votre consentement.
Les informations techniques sont collectées au moyen de votre navigateur sur le système d’exploitation et le navigateur utilisé, ou par l’intermédiaire des cookies.
3.CONSERVATION DES DONNÉES
Nous conservons vos données personnelles uniquement aussi longtemps que cela est nécessaire aux fins auxquelles nous les avons collectées, notamment celle nécessaires à satisfaire toutes exigences légales ou comptables et à toute obligation légale de reddition des comptes.
Pour déterminer la période appropriée de conservation des données personnelles, nous tenons compte de leur nature et de leur sensibilité, du risque de préjudice pouvant découler de leur utilisation ou divulgation non autorisée, des fins auxquelles nous les traitons, et de la possibilité de réaliser ces fins par d’autres moyens ainsi que des exigences légales applicables.
Les durées sont les suivantes :
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5 ans à compter de la clôture de la relation clientèle ;
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3 ans pour des prospects à compter de la date de dernière visite du site internet ;
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13 mois pour les cookies à compter de leur dépôt sur votre ordinateur ou terminal ;
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Données de géolocalisation : uniquement pour la durée de la session ou de la navigation.
4.USAGE DES DONNÉES
Gestion de vos inscriptions
AU NOM DE L’ÉMERAUDE peut solliciter certaines informations, telles que l’adresse e-mail, afin de vous envoyer des renseignements et des actualités. Vous disposez toujours de la faculté de vous désabonner de ces fils d’actualités en suivant le lien dans l'e-mail. Ce traitement est réalisé sur la base de votre consentement.
Communication avec vous
AU NOM DE L’ÉMERAUDE peut être amené à collecter et traiter certaines informations nécessaires à l’exécution de la relation commerciale. Par exemple, pour effectuer des prestations de Services Après-Vente. Ces données collectées nous permettent de communiquer avec vous.
Ce traitement est nécessaire à l’exécution de nos obligations contractuelles, ou est réalisé avec votre consentement et/ou nécessaire à la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.
Ces données peuvent également nous permettre de vous informer des modifications apportées à nos Services, améliorer et optimiser nos Services.
Traitement de votre commande
AU NOM DE L’ÉMERAUDE ne peut exécuter les contrats conclus avec elle ou avec ses partenaires commerciaux sans obtenir certaines informations de votre part. Ce traitement est nécessaire à l’exécution des obligations contractuelles respectives.
Lorsque vous effectuez une transaction par notre Site internet, AU NOM DE L’ÉMERAUDE ne conserve pas vos données de paiement mais uniquement les données liées à la transaction (date, montant, lieu de consultation…).
5.PARTAGE DES DONNÉES
Dans le cadre de l’utilisation de nos Services, nous sommes susceptibles de partager des informations vous concernant, notamment des données personnelles, avec les sous-traitants auxquels nous recourons en matière de prestations techniques, services de paiement, ou encore les fournisseurs de solutions analytiques et de solutions logicielles et applications métiers.
Nous ne partageons vos données avec les tiers mentionnés ci-dessus que dans les cas suivants :
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Lorsque nous faisons appel à un prestataire de services dans le cadre de l’exécution de tout contrat conclu entre vous et nous ou afin de fournir ou améliorer nos services ;
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Lorsque nous faisons appel à des sous-traitants techniques, notamment pour héberger et stocker sur les serveurs des données utilisateurs et assurer l’intégrité et la sécurité de nos données. En particulier, AU NOM DE L"ÉMERAUDE utilise les services de la société WIX.COM LTD, dont le siège social se situe 40 Port de Tel Aviv, Tel Aviv Jaffa, 6350671 ISRAEL., joignable via cette page : https://support.wix.com/fr. Les données sont hébergées sur des serveurs situés aux États-Unis.
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Lorsque nous faisons appel à des fournisseurs de solutions analytiques pour améliorer et optimiser notre site internet ;
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Lorsque nous faisons appel à des prestataires de solutions logicielles et applications métiers pour assurer une meilleure gestion de notre activité ;
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Lorsque nous avons l’obligation légale de le faire, en cas d’urgence mettant en jeu la santé publique ou l’intégrité physique d’une personne, dans le cadre d’enquêtes et d’investigations, ou afin de garantir les droits, les biens et la sécurité de la Société, de ses membres et plus généralement tout tiers.
6.TRANSFERT DES DONNÉES
La majorité des données personnelles que nous recueillons est traitée dans l’Union Européenne. Toutefois, en fonction de vos demandes et pour les besoins de notre activité, vos données peuvent être transférées vers des pays situés en dehors de l’Union Européenne, ce qui est le cas notamment pour les prestations des sous-traitants ou partenaires de AU NOM DE L’ÉMERAUDE.
Les données personnelles peuvent être transférées vers des pays tiers dont la législation en matière de protection des données ne garantit pas un niveau de protection équivalent à celui de l’Union Européenne. Dans ce cas, AU NOM DE L’ÉMERAUDE met en place des garanties appropriées afin de veiller à ce que la protection de vos données soit respectée et que les mesures nécessaires soient prises pour garantir la sécurité de vos données personnelles, conformément à la législation applicable.
7.SÉCURITÉ DES DONNÉES
Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité physiques, administratives et techniques pour protéger vos informations personnelles contre la perte, la mauvaise utilisation, l’accès non autorisé, la divulgation, la modification et la destruction. Ces mesures comprennent notamment l’utilisation de pare-feu, la protection par mot de passe, le chiffrement des données, l’authentification renforcée des accès, la sécurisation des environnements informatiques et la mise en œuvre de procédures internes de sécurité.
8.INFORMATIONS CONFIDENTIELLES
Définition des informations confidentielles
Aux fins de la présente Politique de Confidentialité, les informations confidentielles désignent toute information, donnée, document ou matériel, qu’il soit de nature technique, commerciale, financière ou autre, divulgué par l’Utilisateur à AU NOM DE L’ÉMERAUDE de manière orale, écrite, électronique ou par tout autre moyen.
Obligations de confidentialité
AU NOM DE L’ÉMERAUDE s’engage à :
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Prendre toutes les mesures raisonnables pour assurer la confidentialité et la sécurité des informations confidentielles de l’Utilisateur, au moins au même niveau que celles qu’elle accorde à ses propres informations confidentielles similaires ;
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Utiliser les informations confidentielles de l’Utilisateur uniquement dans le cadre de la fourniture des Services de AU NOM DE L’ÉMERAUDE, et pour aucune autre fin sans le consentement préalable et écrit de l’Utilisateur ;
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Ne pas divulguer, publier ou transmettre les informations confidentielles de l’Utilisateur à des tiers sans l’autorisation expresse de celui-ci, sauf si la divulgation est requise par la loi ou une autorité compétente.
Exceptions
Les obligations de confidentialité ne s’appliquent pas aux informations confidentielles qui :
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Sont ou deviennent publiques sans faute de AU NOM DE L’ÉMERAUDE ;
-
Étaient déjà en possession de AU NOM DE L’ÉMERAUDE avant leur divulgation par l’Utilisateur, sans obligation de confidentialité ;
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Sont développées indépendamment par AU NOM DE L’ÉMERAUDE sans utilisation des informations confidentielles de l’Utilisateur ;
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Doivent être divulguées en vertu d’une obligation légale ou d’une ordonnance d’un tribunal compétent, à condition que AU NOM DE L’ÉMERAUDE informe promptement l’Utilisateur de cette exigence afin de lui permettre de prendre les mesures nécessaires pour protéger ses informations confidentielles.
Retour ou destruction des informations confidentielles
À la demande de l’Utilisateur ou à la résiliation de cette Politique de Confidentialité, AU NOM DE L’ÉMERAUDE s’engage à :
-
Retourner toutes les informations confidentielles de l’Utilisateur en sa possession ;
-
Détruire toutes les copies des informations confidentielles, sauf si leur conservation est requise par la loi.
Durée de l'obligation de confidentialité
Les obligations de confidentialité, énoncées dans la présente Politique de Confidentialité, resteront en vigueur pendant toute la durée de vie de la Société AU NOM DE L’ÉMERAUDE, et continueront de s’appliquer indéfiniment tant que les informations confidentielles demeurent confidentielles.
9.VOS DROITS
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez des droits suivants :
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Droit d’accès : vous pouvez obtenir une copie des données personnelles que nous détenons à votre sujet ;
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Droit de rectification : vous pouvez demander la correction ou la mise à jour de vos données personnelles ;
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Droit à l’effacement : vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles dans certains cas ;
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Droit à la limitation du traitement : vous pouvez demander la limitation de l’utilisation de vos données personnelles ;
-
Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer à l’utilisation de vos données personnelles dans certains cas ;
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Droit à la portabilité : vous pouvez demander à recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ;
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Droit de retirer votre consentement : lorsque le traitement est basé sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.
Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter par e-mail à l'adresse aunomdelemeraude@gmail.com. Nous nous engageons à répondre à vos demandes dans les meilleurs délais et conformément aux exigences légales.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Nous collectons et traitons vos données personnelles sur les bases légales suivantes :
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Consentement : vous nous donnez explicitement votre consentement lorsque vous réservez une consultation ou lorsque vous acceptez nos cookies ;
-
Exécution d’un contrat : le traitement est nécessaire pour l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie ;
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Obligations légales : nous traitons également des données pour respecter les lois et réglementations en vigueur.
10.COOKIES
Définition et finalités
Un cookie est un système capable de stocker et/ou collecter des informations relatives à la navigation du terminal de l’utilisateur (ordinateur, tablette…), sous réserve de son accord et sauf opposition de sa part.
Ces cookies permettent de mémoriser des informations relatives à l’accès à nos Services, de mettre en œuvre des mesures de sécurité, ou encore d’adapter la présentation des services aux préférences d’affichage du terminal (langue, système d’exploitation…).
Les cookies permettent d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant les Services (pages et contenus visités, parcours...) tel que GOOGLE ANALYTICS, de faire des études afin d’améliorer le contenu offert par les Services.
Les cookies permettent également de personnaliser votre relation à notre Société en vous proposant de la publicité ciblée. À ce titre, nous pouvons être amenés à utiliser les services de sociétés de publicité en ligne.
Choix de l'Utilisateur concernant les cookies
L’Utilisateur peut à tout moment exprimer et modifier ses souhaits en matière de cookies. Il peut configurer son navigateur de manière à ce que des cookies soient enregistrés ou rejetés, de manière ponctuelle ou définitive.
Le fait de poursuivre votre navigation après avoir été informé(e) des catégories de cookies susceptibles d’être installés sur votre poste et leurs finalités vaut consentement de votre part au dépôt de cookies sur votre ordinateur.
Il est possible que le paramétrage choisi soit susceptible de modifier et/ou restreindre l’accès et l’utilisation des Services. Le Site comporte à cet effet différentes catégories de cookies qui ne seront installés que si vous poursuivez votre navigation après avoir lu la bannière s’affichant sur la première page visitée du Site, et vous informant de leur existence et de leur finalité ou une fois que vous aurez paramétré vos préférences en matière de cookies en ayant recours au lien prévu à cet effet sur la bannière de cookies.
Cookies techniques
Si vous refusez l’enregistrement des cookies dans votre ordinateur, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités, et votre navigation sur le Site sera susceptible d’être modifiée ou tout simplement impossible.
Cookies de statistique et d'analyse d'audience
Ces cookies nous permettent d’établir des statistiques concernant les volumes de fréquentation de notre Site internet et de nos Services (nombre de visites, de visiteurs uniques, de pages vues...), et des statistiques concernant l’utilisation des divers éléments les composant (rubriques et contenus visités, parcours de navigation empruntés...).
Ces cookies nous permettent également d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de notre Site internet, de nos Services et des divers éléments les composant. Ils sont également utilisés pour vous proposer des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Ils nous permettent enfin de détecter des difficultés de navigation éventuelles.
Cookies de publicité et de publicité ciblée
Les Cookies de publicité permettent notamment :
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D’éviter la répétition de l’affichage d’une même publicité, même lorsque la publicité n’est pas liée à vos préférences ;
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De déterminer en temps réel quelle publicité afficher en fonction de vos centres d’intérêt au regard de votre navigation récente sur les Sites et l’Application et sur d’autres sites ;
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De contribuer à améliorer votre navigation et la rendre plus intéressante, ainsi que d’améliorer la pertinence des messages qui sont susceptibles de vous être adressés en ayant préalablement accepté la possibilité.
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Par ailleurs, AU NOM DE L’ÉMERAUDE est susceptible, sous réserve de votre choix, d’associer des informations de navigation traitées par les cookies avec vos données personnelles afin de vous adresser, par exemple, des prospections électroniques.
Cookies tiers
Le Site peut être amené à utiliser des plug-ins réseaux sociaux tels que Youtube, Facebook, Instagram… Par exemple, si le client est connecté à Youtube lors de sa navigation sur le Site, et qu’il actionne une vidéo Youtube utilisée sur le Site, Youtube pourra directement relier sa visite à son profil Youtube, même si le Client n’a pas utilisé le bouton de partage.
Si le client interagit au moyen des plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » de Facebook ou en laissant un commentaire Facebook, les informations correspondantes seront transmises et enregistrées sur un serveur de Facebook.
Le Site ne gère pas les données collectées par les réseaux sociaux via les boutons ou widgets. Vous devez prendre connaissance de la Politique relative à la Protection des Données Personnelles publiée par les réseaux sociaux concernés, et ce afin de connaître les modalités de traitement et d’utilisation des données recueillies par ces derniers, ainsi que les possibilités de paramétrages dont ils disposent pour protéger votre vie privée.
Si vous ne souhaitez pas que le réseau social relie les informations collectées par l’intermédiaire de notre Société à votre compte utilisateur réseau social, il convient de se déconnecter du réseau social avant de consulter le Site.
Choix de gestion des cookies
En poursuivant votre navigation sur le Site, vous acceptez que des cookies de l’Éditeur et de tiers soient déposés sur votre terminal, pour les finalités précisées dans le bandeau d’information et dans la présente Charte. Vous pouvez exercer vos choix en ayant recours au lien prévu à cet effet sur la bannières de cookies.
11.MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Nous pouvons être amenés à modifier la présente Politique de Confidentialité pour tenir compte des évolutions législatives, réglementaires, ou des nouvelles fonctionnalités de notre Site internet. Les modifications sont publiées sur cette page et nous vous encourageons à consulter régulièrement pour rester informé des éventuels changements.